Comment se déroule le rapatriement d’un étranger depuis la France ?
Un décès est un événement difficile qui peut survenir à tout moment mais aussi n’importe où. Lorsque nous sommes dans un pays étranger nous ne savons pas vraiment vers qui nous tourner, notre responsable de notre service AIA ( Anubis International Assistance ) Clémence vous explique tout sur le rapatriement de la France vers l’étranger et vous donne les réflexes à avoir si cela vous arrive…
Quels sont les premiers réflexes à avoir lorsqu'une personne de nationalité étrangère décède en France ?
La première chose à effectuer pour la famille est de s’informer afin de savoir si le défunt avait un contrat d’assurance qui prendrait en charge ses obsèques ou son rapatriement. De savoir aussi s’il y avait des volontés laissées par la personne décédée et s’il avait mis en place des contrats.
Qui contacter pour un rapatriement ?
Pour les rapatriements, la famille peut contacter la banque qui a accès aux contrats du défunt. Elle peut ainsi voir s’il possède des contrats d’habitations ou autres car il peut y avoir des garanties. Si le défunt ne possède rien de tout ça, ce sera auprès des consulats qu’il faudra se tourner.
Quel est le processus standard d’un rapatriement ?
Si la personne décédée a une assurance, il faudra la contacter et ensuite mandater un prestataire, dans ce cas de figure il faudrait que la famille fournisse tous les documents nécessaires : état civil, acte de naissance, livret de famille, pour que les équipes en charge puissent effectuer les démarches auprès des mairies afin d’enregistrer le décès.
Dans l’idéal, les proches devraient aussi se mettre en relation directe avec le consulat de leur pays afin d’être au plus proche de l’information.
Par la suite, toutes les démarches administratives, préfecture, autorisation consulaire et autres sont réalisées. Il est aussi important de savoir qui s’occupera du défunt à l’arrivée et si la famille aura une assistance qui prendra en charge les obsèques sur place ; si ce n’est pas le cas la famille devra choisir une pompe funèbre locale afin qu’elle puisse établir un permis d’inhumer à l’arrivée pour finaliser les démarches en France. Pour finir, nous conseillons aux familles de voir s’ils ont de la famille dans le pays de destination afin d’obtenir des devis qui leur seront donnés.
Si une personne voyage seule et décède lors de son voyage en France, que se passe-t-il ?
Si la personne est une expatriée qui travaille en France, c’est l’employeur qui prévient la famille la plus proche même si elle se trouve à l’étranger.
Si la personne se rend en France dans le cadre d’un voyage simple, il y aura toujours l’hôpital qui cherchera les coordonnées de la famille via les consulats, la police… généralement ils arrivent toujours à trouver la famille afin de pouvoir les prévenir de la situation.
Combien de temps peut durer un rapatriement ?
Si ce n’est pas un cas covid ou autre maladie infectieuse le rapatriement peut prendre 5 à 7 jours ouvrés, c’est évidemment une estimation car parfois, certains vols pour des rapatriements sont longs, comme par exemple un vol pour Wallis-et-Futuna qui durent trois jours.
En réalité, la durée d’un rapatriement varie selon les pays, car certains demandent des apostilles, des documents originaux, des documents traduits et tout cela n’étant souvent pas en France, les recevoir reste parfois compliqué… Certains rapatriements peuvent durer jusqu’à un mois.
En période de Covid il n’y avait des fois pas de vols possibles ce qui a valu une inhumation ou incinération en France.
Nous nous adaptons à chaque pays, situation et contexte.
Si le rapatriement est impossible pendant un temps comme en période de pandémie, quelle est la solution ?
Il est possible d’inhumer le corps en France pour pouvoir à la suite l’exhumer et le rapatrier dans le pays d’origine, mais il y a une période à respecter, c’est le cimetière qui nous informe dans combien de temps on pourra exhumer le corps et le rapatrier, car une exhumation directe après inhumation est impossible. Il faut généralement attendre 3 à 5 ans. À l’étranger c’est parfois plus long.
Il y a aussi une autre solution, (comme cela était pour de nombreux cas en période de Covid), c’est de déposer le corps dans un caveau provisoire, mais cette option reste aux frais de la famille, il serait aussi envisageable de changer le cercueil car l’état du cercueil peut se dégrader et ne plus être en bon état pour le rapatriement.
Quels sont les moyens de transport les plus utilisés ?
Les moyens les plus utilisés sont les transports maritimes et les transports routiers.
Quand il y a une frontière terrestre entre la France et le pays de destination, nous privilégions les transports routiers, comme en Europe par exemple.
Contrairement à ce que pensent beaucoup de personnes, l’avion est certes beaucoup utilisé mais pas le plus.
Dans un cas de rapatriement vers un pays européen le transport aérien ne sera pas le moyen le plus rapide, car qui dit avion dit dépôt du cercueil la veille du départ. Lorsque le cercueil arrive au fret il faut compter 2 à 3 heures de dédouanement avant le vol, les démarches à faire sont aussi plus longues que pour un trajet en corbillard et c’est aussi plus cher pour la famille car il y a le coût du fret, de dépositoire, les prix d’imports … ce qui augmente le prix du rapatriement.
Prenons par exemple un cas de rapatriement de la France vers l’Espagne si le corbillard fait un départ le soir, le lendemain matin le cercueil sera en Espagne. Alors qu’à l’aéroport avec les dédouanements au départ et à l’arrivée, le processus est beaucoup plus long et plus coûteux pour la famille.
Un transport par bateau sera dans certains cas moins complexe et plus rapide qu’un transport aérien. Comme par exemple un rapatriement de Marseille vers la Corse le trajet sera direct et plus rapide qu’en avion.
Tout au long du processus d’un rapatriement avec qui la famille est le plus en contact ?
La famille est le plus en contact avec les assurances, mais aussi avec l’employeur et le service RH (Ressources Humaines) si la personne est une expatriée qui travaillait en France.