Que faire lorsque un français décède à l’étranger ? Comment se déroule le rapatriement d’un français décédé à l’étranger ?

Comment se déroule le rapatriement d’un français décédé à l’étranger ?

Lorsqu’un décès survient à l’étranger, nous ne savons pas vers qui se tourner et plusieurs questions nous viennent à l’esprit … Quels sont les premiers réflexes à avoir lorsqu’une personne de nationalité française décède à l’étranger ? Vers qui faut-il se tourner ? Qui contacter pour pouvoir rapatrier le corps ?

Découvrez dans cet article les réponses à toutes ces questions.

Quels sont les premiers réflexes à avoir lorsqu'une personne de nationalité française décède à l’étranger et vers qui faut-il se tourner ?

Un décès est un événement difficile qui peut survenir à tout moment mais aussi n’importe où. Lorsque nous sommes dans un pays étranger nous ne savons pas vraiment vers qui nous tourner, on se sent un peu dépaysé, et nous ne sommes pas préparés à ce genre de situation. 

Alors voici quelques réflexes à avoir si cela arrive… 

La France possède 160 ambassades et consulats français dans le monde, vous devez alors en premier lieu en informer les autorités consulaires françaises du pays où a eu lieu le décès. 

Il faut aussi savoir que des centres de crise du ministère des Affaires étrangères et du développement international existent et peuvent vous indiquer les démarches que vous pouvez effectuer vous-même ainsi que la procédure à suivre.

Les services consulaires et le Centre de crise ne manqueront pas de vous informer de l’état d’avancement des démarches pour l’organisation du rapatriement de votre proche en France. Elles procéderont, notamment, à la délivrance d’une autorisation de transport de corps ou de cendres permettant aux défunts de quitter légalement le pays étranger et de rentrer en France.

Comment les services consulaires peuvent-ils vous aider ? Et quelles sont les informations utiles à connaître ?

Dans la majorité des pays étrangers, le décès d’un ressortissant français doit être déclaré à l’état civil local dans les mêmes conditions que le décès d’un national de ce pays. Un acte de décès local sera établi, et les services consulaires français pourront alors transcrire l’acte de décès étranger dans le registre d’état civil français. 

Voici les informations que peuvent vous indiquer les services consulaires français : 

  • Le coût d’une inhumation, ou d’une incinération locale ou encore d’un rapatriement en France de la personne défunte.
  • Vous communiquer les coordonnées de sociétés de pompes funèbres locales et françaises intervenant à l’étranger. Ils pourront vous assister auprès des pompes funèbres locales si celles-ci ne parlent pas français. Il faut savoir que tous les frais liés au rapatriement du corps ou des cendres, ainsi que le coût de l’inhumation sur place, sont à la charge de la famille sauf si le proche décédé était en possession d’une assurance rapatriement. Il est aussi possible de faire jouer les assurances carte bleue, habitation ou assurance voyage suivant les modalités auxquelles avait souscrit votre proche. N’hésitez donc pas à vous rapprocher de ces assurances ou du consulat pour une possible prise en charge des frais de rapatriement. 
  • Vous aider à effectuer des transferts d’argent dans le pays où a eu lieu le décès.
  • Remettre les documents d’identité du défunt aux autorités émettrices lorsque le défunt laisse des objets personnels et/ou des bagages. Ils se chargeront de vous renvoyer ses objets de valeur. Toutefois, le rapatriement de tout autre effet restera à votre charge ou à celle de la compagnie d’assurance concernée et sous son entière responsabilité. 
  • Vous tenir régulièrement informé de l’évolution des procédures afin que vous ne vous sentiez pas démuni ou isolé durant cette épreuve. 
Combien de temps peut prendre un rapatriement ?

Le délai nécessaire au rapatriement d’un proche peut varier et dépendre d’un certain nombre de facteurs. Ainsi, lorsque la personne décède de mort naturelle, le corps peut être rapatrié plus rapidement que lorsque le décès est lié à un crime, à un suicide ou à un accident.

Quel est le processus d’un rapatriement standard ?

Généralement lors d’un rapatriement des étapes se répètent, mais encore une fois le processus n’est pas toujours le même selon les causes du décès, le pays ou encore les circonstances du décès ( catastrophe naturelle, attentat …) 

Tout d’abord le constat du décès doit être fait, à la suite d’une procédure médico-légale. Les services consulaires informés commenceront alors les démarches administratives nécessaires pour l’organisation du rapatriement. 

Dans le pays de décès, des prestations funéraires peuvent être effectuées, le corps est transporté vers le lieu d’autopsie ou de repos (chambre funéraire..), où les soins de conservation ou de toilette rituel doivent être réalisés . Puis la mise en bière ainsi que le soudage du cercueil s’effectuent avant le départ en avion. 

Lorsque le corps arrive à destination,  il est réceptionné par les pompes funèbres ou un transitaire afin d’être transporté directement vers son lieu de repos final. Une cérémonie entourée des proches peut alors avoir lieu. 

Quels moyens de transports utiliser pour un rapatriement ?

Le moyen de transport choisi doit être le plus pratique et le plus rapide, sous réserve des moyens disponibles dans le pays où le décès survient. 

Le transport aérien est le moyen de transport le plus utilisé pour relier rapidement des destinations de moyenne et longue distance.

Le transport terrestre reste un moyen idéal pour relier directement un point à un autre sans rupture surtout lorsque le réseau routier est de bonne qualité. Ce qui est souvent le cas en Europe. 

Le transport maritime est privilégié pour le rapatriement de petite distance notamment pour la liaison inter-île (comme par exemple les Caraïbes)

COMMENT LES FAMILLES SONT-ELLES ACCOMPAGNÉES DANS CES MOMENTS DIFFICILES ?

Apprendre le décès d’un proche lorsque ce dernier est loin de vous est une épreuve tout aussi difficile que lorsque la personne est dans son pays et surtout dans le même pays que ses proches.

Il faut savoir que la famille et les proches du défunt peuvent bénéficier d’un accompagnement psychologique. 

Le Centre de crise peut vous indiquer des associations d’aide aux victimes, proches de votre domicile. 

Vous pouvez également contacter la plate-forme téléphonique 08VICTIMES au 08 842 846 37 ou depuis l’étranger : +33 1 41 83 42 08.